Règlement du litige entre Rio Tinto et Star Diamond

Rapaport

Rio Tinto et Star Diamond Corporation ont mis un terme à une longue bataille juridique relative au développement de leur projet d’exploration commun au Canada.

« Il s’agit d’une étape majeure pour le projet, Star Diamond et ses actionnaires, a déclaré Ewan Mason, président du conseil d’administration de Star Diamond, au cours de la semaine du 6 décembre. Nous sommes très heureux d’avoir trouvé une solution constructive avec Rio Tinto, grâce à laquelle nos divergences sont maintenant de l’histoire ancienne, qui rapproche nos intérêts et nous permet à tous deux de nous concentrer pour avancer de façon conjointe et rapide vers ce que Star Diamond considère être l’un des projets les plus prometteurs au monde»

Les deux parties ont accepté un accord révisé qui diminuera le risque de l’association Star-Orion South pour Star Diamond, a expliqué le minier junior. Le nouvel accord impose à Rio Tinto la charge d’avancer le capital pour les grandes étapes du projet, jusqu’à ce que soit prise la décision de développer la mine. En échange, la part de Rio Tinto dans le projet est passée de 60 % à 75 %, tandis que Star Diamond conserve les 25 % restants.

Aux termes des nouvelles conditions, Rio Tinto assumera toutes les dépenses relatives au projet avant le 31 décembre 2021. La société couvrira également toutes les dépenses engagées après le 1er janvier. Ces règles seront maintenues tant qu’il ne sera pas publiquement annoncé que les deux parties développeront la mine. Cette décision sera subordonnée aux résultats d’une étude de faisabilité, actuellement en cours sur le site.

Une fois la déclaration réalisée, Star Diamond aura six mois pour commencer à régler sa part des frais de construction de la mine. Lorsque la production commerciale aura démarré, Star Diamond pourra soit régler en utilisant le produit des ventes de sa part du brut issue de la mine, soit autoriser Rio Tinto à conserver sa part des diamants jusqu’à épurement de la dette.

En outre, si Star Diamond décide de vendre plus de 50 % de sa part du projet, la société devra accorder à Rio Tinto une option d’achat prioritaire.

En 2017, le géant minier australien a conclu une transaction avec Star Diamond, lui donnant le droit d’acquérir des parts de la mine dans la province du Saskatchewan, à Fort-à-la-Corne. Rio Tinto a averti qu’elle souhaitait acquérir une participation de 60 % dans le site cinq ans avant l’échéance initiale. Toutefois, un conseiller juridique indépendant a révélé que Rio Tinto n’avait pas respecté toutes les conditions de l’accord. Star Diamond a alors envisagé de mettre fin au partenariat. En mars 2020, Star Diamond a engagé des procédures juridiques contre Rio Tinto, visant à écarter la société de la joint-venture ou à l’obliger à respecter les conditions de l’accord.

« Ces nouveaux arrangements, tout comme notre alignement avec Star Diamond, représentent une étape majeure pour la poursuite du développement de l’actif de Fort-à-la-Corne, a déclaré Dave Andrews, responsable de l’exploration pour Rio Tinto. En nous appuyant sur les études complètes et un programme d’échantillonnage de vrac réussi […], nous sommes très heureux de pouvoir travailler maintenant en coopération […] sur un projet diamantaire qui a, selon nous, toutes les chances de devenir un atout important pour les communautés locales […] et l’économie du Saskatchewan dans son ensemble. »

Source Rapaport


Photo © Star Diamond Corporation.